Trust et Fiducie Offshore

Dans le domaine de l’offshore, on parle d’entreprise offshore, vous aidant à optimiser vos revenus, en bénéficiant de fiscalité attractive dans des juridictions étrangères. Mais on parle souvent de fondation, de trust ou de fiducie offshore, qui semblent également intéresser davantage de monde, pour notamment mieux gérer leur patrimoine.

Trust et Fiducie OffshoreLe Trust, qu’est-ce que c’est ?

Le Trust s’agit d’un accord juridique utilisé très souvent dans le concept de l’offshore avec exonération d’impôts. Ainsi un trust offshore est généralement employé avec une société offshore, particulièrement très efficace pour la protection de vos actifs offshores.

Appelé également Fiducie, le trust international est la relation entre la personne qui crée le Trust, appelé le constituant, la personne chargée du Trust dont le fiduciaire, et le bénéficiaire, c’est-à-dire la personne à qui profite le Trust.

Les différents types de Trust ou Fiducie offshore

Les types de Trust ou fiducie offshore se déterminent généralement par ses objectifs.

  • On parle de Trust caritatif quand son but est d’aider des causes ou des organismes caritatifs. Le Trust caritatif bénéficie généralement d’avantages fiscaux définis par les lois de la juridiction dans lequel s’exercent ses activités.
  • Il existe également un Trust ou Fiducie offshore servant uniquement à protéger votre patrimoine. Concrètement, les biens seront transférés au Trust, et ne seront plus rattachés au propriétaire.
  • Le Trust ou le Fiducie offshore sert également à planifier la succession, ou à gérer le patrimoine, comme un testament. Grâce à ce type de Trust, vous pouvez répartir vos biens selon vos souhaits.
  • Enfin, le Trust vous permet également de vous protéger contre la dilapidation de vos biens. Ainsi, ce Trust évite que vos biens ne soient gaspillés si jamais vous seriez incapable de vous occuper de vos affaires financières, en cas de maladie, de dépendance, ou d’autres problèmes…

Les avantages d’utilisation du Trust ou Fiducie offshore

Grâce au Trust international, vous pouvez protéger votre capital, en bénéficiant de fiscalité avantageuse (impôts de succession). En outre, vous vous protégez également des conséquences de poursuites après un divorce, ou de l’instabilité politique de votre pays. Mais pour cela, vous ne pouvez être vous-même le fiduciaire des actifs.

Le trust ou fiducie offshore vous permet de planifier votre succession contre l’hérédité. Une fois dans le trust, vos biens seront protégés, car les règles de l’hérédité ne s’appliqueront plus. Cela peut ainsi remplacer un testament, vous permettant de diviser votre patrimoine comme vous le souhaitez, sans perdre du temps et de l’argent à homologuer un testament. En plus, cette planification de succession par le biais du trust est entièrement confidentielle, contrairement aux modalités d’un testament. Dans ce cadre, il est important de noter que le Trust offshore peut être créé du vivant ou après la mort d’une personne, au moyen d’un testament. Le créateur peut ainsi transférer en toute sécurité la propriété de ses biens, tout en gardant le contrôle final.

Même si le Trust ne peut pas exercer d’activité commerciale, vous pouvez tout à fait investir de l’argent au profit de votre trust. Ainsi, même si le Trust ou le Fiducie offshore est souvent utilisé dans un but humanitaire, éducationnel, philanthropique…, il peut également vous aider dans votre gestion de patrimoine.

Trust et Fiducie OffshoreCréation d’un Trust ou de Fiducie offshore

Les modalités de création d’un Trust dépendent généralement de chaque juridiction. Mais pour constituer un Trust, il faut en général, que vous prépariez un contrat de Fiducie, si vous serez vous-même le constituant. Ce contrat peut également être appelé contrat de confiance ou déclaration de confiance. Ensuite, les biens seront transférés au fiduciaire, au profit des bénéficiaires. Une fois ces étapes effectuées, le Trust devrait être valide. En tant que constituant, vous pouvez écrire une lettre de souhaits, appelé également mémoire, en plus du contrat de fiducie, détaillant précisément ce que peuvent faire les fiduciaires.

Pour vous aider dans la constitution de votre trust, il est conseillé de recourir aux services de professionnels. En effet, les lois pourraient différer d’un pays à un autre. Dans la plupart des cas, un trust ou une fiducie offshore a besoin d’un agent agréé et d’un siège social implanté dans la juridiction offshore ou le paradis fiscal où il est constitué.