L’optimisation fiscale des grosses multinationales

Les plus grosses multinationales sont les championnes de l’évaporation fiscale. On peut notamment citer Apple, Microsoft, Google, Amazon, Starbucks… Plus les profits sont énormes, plus les moyens mis en œuvre pour ne pas payer d’impôt sont énormes, selon Jean-Michel Quatrepoint, un journaliste-essayiste.

De manière générale, et notamment en France et dans les pays occidentaux, il n’est pas envisageable d’accepter de voir une partie de leur matière fiscale disparaître peu à peu, grâce à l’optimisation fiscale. Mais ce processus a cependant été mis en œuvre depuis une décennie. Les paradis fiscaux ont proliféré, et au sein même de l’Union Européenne, il existe des disparités fiscales exorbitantes.

L’optimisation fiscale des grosses multinationalesComment fonctionne l’optimisation fiscale des grandes multinationales ?

Le succès des grandes multinationales telles Microsoft, Google, Apple, Amazon et bien d’autres ne sont pas seulement dus au génie de leurs fondateurs, ni uniquement aux talents de leurs chercheurs et services marketing. Leurs succès financiers seraient directement liés à l’imagination de leurs services juridiques et de leurs fiscalistes. En minimisant les impôts, ils ont maximisé leurs profits. Toute l’astuce de ces grandes multinationales repose sur la déconnexion entre la fourniture de biens et de services, la localisation de la facture, et l’imputation de diverses redevances à partir de paradis fiscaux, une pratique facilitée par Internet. Si un consommateur européen achète par exemple un livre chez Amazon, il le paie à travers une société luxembourgeoise plutôt que par les filiales locales, alors que le client passe son ordre sur le site Internet Amazon de son pays. Pour Google, l’essentiel de ses revenus internationaux est localisé en Irlande où le taux de l’IS n’est que de 12,5%.

Ainsi les contrats publicitaires de Google sont en majorité signés par la filiale irlandaise alors qu’ils s’adressent aux consommateurs de tous les pays. Google a déclaré à la SEC américaine qu’il avait engrangé 4 milliards de dollars de ventes en 2011 en Angleterre, alors que ses documents officiels britanniques n’ont enregistré que 629 millions de dollars. Quant à Amazon, il a déclaré plus de 9 milliards de chiffres d’affaires en Europe, avec un tout petit bénéfice de 20 millions et seulement 8 millions d’euros d’impôts !

C’est également le cas pour Apple et les autres grands acteurs de l’optimisation fiscale.