Immatriculation de Bateaux en offshore

L’acquisition d’un navire ou d’un bateau est normalement soumise à une taxe importante liée à la richesse générée par le bien mais aussi à la reconduction périodique (tous les ans) de son immatriculation. Les grandes fortunes peuvent cependant réduire ces coûts initiaux et ces coûts de reconduction annuelle en choisissant le lieu d’enregistrement ou d’immatriculation de leur navire. En effet, il existe des lieux où il est préférable d’immatriculer leur navire de façon légale limitant les taxes et impôts liés au navire et à son exploitation.

Immatriculation de Bateaux en offshoreLes avantages d’immatriculer les navires et les bateaux de plaisance en offshore

Ceux qui disposent d’un navire de plaisance comme un yacht par exemple, ont surtout intérêt d’immatriculer leur navire dans un pays où la juridiction y est favorable notamment pour les avantages suivants :

  • Pouvoir acheter un navire en hors taxe,
  • Avoir des taxes d’immatriculation abordable au moment de l’acquisition du navire et pour la reconduction annuelle,
  • Ne pas payer d’impôts sur la plus-valueissue de l’exploitation commerciale du navire,
  • Etre exonéré d’impôt en cas de revente du navire, de cession ou de succession de celui-ci,
  • Assurer la discrétion et la protection des avoirs.

Les pays d’immatriculation des navires en offshore

La flotte maritime britannique est réputée pour son prestige en matière de navigation. C’est ainsi qu’immatriculer son navire sous le pavillon britannique est intéressant en matière de juridiction de navigation. Outre les aspects fiscaux de l’immatriculation des navires, le pavillon britannique est protégé par la Royal Navy (la force navale de la Grande Bretagne). Ainsi, les colonies britanniques, ou plus précisément les Îles Vierges Britanniques (BVI) sont classées en registre de catégorie 1, c’est-à-dire qu’on peut y immatriculer des navires de taille importante en bénéficiant des avantages de la juridiction britannique en matière de navigation et d’immatriculation.

Les Seychelles sont également préconisées pour enregistrer son bateau de plaisance.

Immatriculation de Bateaux en offshoreComment faire pour immatriculer son navire de plaisance en offshore

Le navire de plaisance peut être assimilé à une société offshore du fait que les plus-values réalisées à partir du navire ne sont pas imposées localement. Il existe ainsi des cabinets spécialisés dans la création de société en offshore qui proposent également les services d’immatriculation de navire.

Pour cela, il suffit de rechercher sur Internet les mots clés : immatriculation de navire de plaisance en offshore, pour obtenir une liste de cabinets spécialisés dans l’immatriculation de navire offshore et qui peuvent vous proposer de vous accompagner et de faire pour vous les différentes démarches d’immatriculation de votre bien à votre place.

Cela va de la création de la structure offshore ou onshore pour la détention du yacht, son immatriculation et jusqu’à l’assurance du navire.